Déposée le 5 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVICTA GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INVICTA GROUP domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LIEUDIT LA GRAVETTE - 08350 - DONCHERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 520 180 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Taoma Partners, Mme Pantalacci Malaurie domicilié(e) 51 rue de Miromesnil - 75008 - Paris - France.
La marque DEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INVICTA GROUP, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE LIEUDIT LA GRAVETTE - 08350 - DONCHERY - France - SIREN 785520180
Taoma Partners, Mme Pantalacci Malaurie - 51 rue de Miromesnil - 75008 - Paris - France
Renouvellement avec limitation le 30 mars 2000 n°2169514 - Publication au BOPI 2000-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2009 n°2425811 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-21
Inscription le 17 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706309 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17
Inscription le 17 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706308 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2020 n°2744705 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-03
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir, laminés fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaine (à l'exception des chaines motrices pour véhicules) cables et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux, minerais). Installation d'éclairage, de chauffage, de production, de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, nacre, ambre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie ; porcelaine et faïence.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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